Chères et chers collègues,

Le bureau FAMCO

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Copie de l'échange de courriels entre la FAMCO et la DGCO sur cette question (pour information et non transmission telle quelle, merci!)

Chère Madame,

Comme convenu et m'excusant du retard à les produire, je vous adresse les éléments suivants en ce qui concerne les obligations des remplaçants. A ma décharge, j'ai cherché s'il existait des procédures ou processus plus complets.

A ma connaissance, les remplaçants mensualisés ont les mêmes obligations que les autres membres du personnel enseignant (conseil, surveillance d'épreuves...) pendant la durée de leur contrat. Il ne serait sans doute pas pertinent de leur imposer des séances qui ne concernent que le personnel permanent (travaux des groupes de discipline sur les plans d'étude, réflexions sur les réformes...).

Les remplaçants à la facture (moins de trois mois) ne sont pas tenus à mon sens de participer aux séances qui ne sont pas directement liées à leurs activités avec les classes et seuls les conseils pourraient leur être imposés s'ils ont évalué des élèves. Dans ce cadre, le remplaçant peut facturer les heures de participation aux conseils de classe ou autres.

En ce qui concerne une procédure ou une directive ad hoc concernant la thématique globale des remplaçants (engagement, conditions de rémunération, obligations...), il n'y a pas à ma connaissance de dispositions particulières et plus précises à ce jour. Cela est confirmé par mon collègue du PO, Pascal Cirlini. Il est possible que cela change dans un avenir proche.

En vous souhaitant bonne réception de la présente, je vous adresse, chère Madame, mes salutations les meilleures.

Dominique Bruxelle
Directrice du Service des ressources humaines
Direction générale du Cycle d'Orientation
15A, av. Joli-Mont - CP 218 - 1211 Genève 28
Tél: +41 22 388 53 00
email: dominique.bruxelle@etat.ge.ch

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De : famco info@ [mailto:info@famco-ge.ch] 
Envoyé : jeudi, 6. octobre 2011 10:12
À : Bruxelle Dominique (DIP)
Cc : Bureau FAMCO
Objet : obligations des remplaçants

Chère Madame,

Après des recherches infructueuses sur refDIP ainsi que sur les dossiers publics de mailedu (qui me dit pour le dossier remplacements dans SRH que je ne suis pas autorisée à voir les 4 documents contenus dans le dossier, alors que c'est supposé être accessible aux employés!), je me permets de vous transmettre ma question.

Quelles sont les obligations de présence et les conditions de rémunération le cas échéant (par exemple aux conseils, aux activités de l'école, etc.) des remplaçants (d'une part les non-mensualisés (pas au delà de 3 mois) et d'autre part les mensualisés (dès 3 mois et 1 jour)?

Pourriez-vous aussi me transmettre la procédure et/ou directive ad hoc et m'indiquer où elle se trouve.

Avec mes remerciements par avance et mes meilleures salutations,